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Brevet européen · EP3955810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955810
Numéro de demande
EP20718524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 5/274 (2021.01)
A61B 5/291 (2021.01)
A61B 5/296 (2021.01)
Priorité
AT 503432019 16.04.2019
Demande PCT
PCT/AT2020/060136 02.04.2020
Publication PCT
WO2020/210849 22.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Leonhard Lang GmbH

Archenweg 56, 6020 Innsbruck, AT

Inventeur

KUPSA, Thomas

6020 Innsbruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.