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Brevet européen · EP3955890 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955890
Numéro de demande
EP20724657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 9/51 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
US 201962835013 P 17.04.2019
US 201962913192 P 10.10.2019
Demande PCT
PCT/US2020/028621 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/214877 22.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

The Procter & Gamble Company

One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, OH 45202, US

Inventeur

CARDOSO, Mariana, B T

1853 Strombeek-Bever, BE

BARROS, Andre, Martim

1853 Strombeek-Bever, BE

DE NIES, Peter

1853 Strombeek-Bever, BE

VERSTRAETE, Pierre, Daniel

1853 Strombeek-Bever, BE

WONG, Valerie

Cincinnati, Ohio 45202, US

SMITH, Steven, Daryl

Cincinnati, Ohio 45202, US

SMETS, Johan

1853 Strombeek-Bever, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.