SOLUTION PHARMACEUTIQUE D'ADRÉNALINE POUR DISPOSITIF D'INJECTION

Brevet européen · EP3955893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955893
Numéro de demande
EP20720393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61K 31/137 (2006.01)
A61P 9/04 (2006.01)
Priorité
FR 1904166 18.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060523 15.04.2020
Publication PCT
WO2020/212381 22.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 15 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.06.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

CROSSJECT

Crossject

6 rue Pauline Kergomard ZAC Parc Mazen Sully, 21000 Dijon, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

RESSEJEAC, Audrey

21850 SAINT APOLLINAIRE, FR

TEILLAUD, Eric

21121 DAIX, FR

BAUMARD, Nicolas

21000 DIJON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.