MEW-GEWEBEGERÜST

Brevet européen · EP3955977 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3955977
Numéro de demande
EP20790996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/50 (2006.01)
A61L 27/52 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
A61F 2/24 (2006.01)
D01F 6/62 (2006.01)
D01D 5/00 (2006.01)
D01D 5/08 (2006.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
C12M 3/00 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
C12M 1/26 (2006.01)
C12N 5/071 (2010.01)
Priorité
AU 2019901344 18.04.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050383 17.04.2020
Publication PCT
WO2020/210877 22.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

HUTMACHER, Dietmar

Kelvin Grove, Queensland 4059, AU

JUAN PARDO, Maria Elena

Kelvin Grove, Queensland 4059, AU

BAS, Onur

Kelvin Grove, Queensland 4059, AU

TOOSISAIDY, Navid

Kelvin Grove, Queensland 4059, AU

MELA, Petra

Kelvin Grove, Queensland 4059, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.