DISPOSITIF DE NETTOYAGE D'UN OBJET

Brevet européen · EP3956078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3956078
Numéro de demande
EP20717238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
A47L 15/00 (2006.01)
B08B 9/08 (2006.01)
B08B 9/28 (2006.01)
Priorité
FR 1904235 19.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060624 15.04.2020
Publication PCT
WO2020/212446 22.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 11 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.03.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

AUUM

5 rue de Stockholm, 75008 Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOURHIS, Mathieu

77210 AVON, FR

HOULLIER, Clément

75008 Paris, FR

MUNOZ, Thomas

77300 FONTAINEBLEAU, FR

PRIETO, Maxime

75011 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.