VERFAHREN DES ERZEUGENS ODER BEARBEITENS EINER VERZAHNUNG
Brevet européen · EP3956094 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956094
- Numéro de demande
- EP20717577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B23F 5/16 (2006.01)B23Q 17/09 (2006.01)G05B 19/4065 (2006.01)B23F 23/12 (2006.01)B23Q 17/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019002752 15.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058776 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/212123 22.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 22 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn SH
Publié dans Swissreg le 22.11.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
KRESCHEL, Jürgen
71282 Hemmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.