ELASTISCHES LAMINAT
Brevet européen · EP3956135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956135
- Numéro de demande
- EP20720863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/22 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 7/022 (2019.01)
- Priorité
- EP 19169837 17.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053612 16.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212906 22.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
NAKAGAWA, Muneshige
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
UCHIDA, Sho
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
IKISHIMA, Shinsuke
Ibaraki-shi, Osaka 567-8680, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.