MULTIZUGANG-HECKKLAPPE

Brevet européen · EP3956161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3956161
Numéro de demande
EP20730534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 5/10 (2006.01)
B60R 7/02 (2006.01)
B60R 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201962850276 P 20.05.2019
US 201962850243 P 20.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/033697 20.05.2020
Publication PCT
WO2020/236869 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Magna Exteriors Inc.

337 Magna Drive, Aurora, ON L4G 7K1, CA

Inventeur

COGSWELL, Marc

Bloomfield Hills, MI 48301, US

HORNER, Robert M.

Ferndale, MI 48220, US

ZHU, Luyao

Troy, MI 48085, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.