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Brevet européen · EP3956183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3956183
Numéro de demande
EP20719172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/32 (2006.01)
B60S 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 102019110079 16.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060417 14.04.2020
Publication PCT
WO2020/212321 22.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT

38440 Wolfsburg, DE

A. Raymond et Cie

38000 Grenoble, FR

Audi AG

Auto-Union-Str. 1, 85045 Ingolstadt, DE

Dr. Ing. h.c. F. Porsche AG

Porscheplatz 1, 70435 Stuttgart, DE

Inventeur

FEGER, Axel

79540 Loerrach, DE

HAEFNER, Stephan

95473 Prebitz, DE

BODE, Karl

79540 Loerrach, DE

ACKERMANN, Frank

38154 Koenigslutter am Elm, DE

AUCH, Sven

70327 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.