BEHÄLTERVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3956239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3956239
Numéro de demande
EP20719422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65D 55/16 (2006.01)
Priorité
CH 5312019 18.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060601 15.04.2020
Publication PCT
WO2020/212429 22.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Alpla-Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

ALPLA Werke Alwin Lehner GmbH & Co. KG

6971 Hard, AT

Inventeur

TRÄNKLE, Alexander

88131 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.