PROMOTION DE L'ADHÉRENCE DE COUCHES MINCES
Brevet européen · EP3956494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956494
- Numéro de demande
- EP20721779
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C23C 14/58 (2006.01)C23C 16/56 (2006.01)C23C 4/18 (2006.01)C25D 5/48 (2006.01)C23C 24/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 5342019 18.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053704 20.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212957 22.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.