SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE VITROCÉRAMIQUE
Brevet européen · EP3956652 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956652
- Numéro de demande
- EP20716508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 24 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/88 (2006.01)G01N 21/958 (2006.01)
- Priorité
- FR 1904246 19.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/060229 09.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212263 22.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 4 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 4 sept. 2023
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 23 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- VERALLIA PACKAGING, Tour Carpe Diem, 31, place des Corolles-Esplanade Nord, FR-92400 Courbevoie, France, SAINT-GOBAIN ISOVER, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN ISOVER, Tour Saint-Gobain, 12 Place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
1 entrée antérieure
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
92700 COLOMBES, FR
92160 ANTONY, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.