SYSTEME OPTIQUE
Brevet européen · EP3956709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956709
- Numéro de demande
- EP20719590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G02B 19/00 (2006.01)F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/26 (2018.01)F21S 41/27 (2018.01)
- Priorité
- FR 1904234 19.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059821 06.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/212191 22.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
MEYRENAUD, Jean Luc
93012 BOBIGNY Cedex, FR
BEEV, Kostadin
93012 BOBIGNY Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.