COMPOSANT HORLOGER DE TYPE CAME

Brevet européen · EP3956731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3956731
Numéro de demande
EP20716523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G04B 13/00 (2006.01)
B23K 26/06 (2014.01)
B23K 26/0622 (2014.01)
G04F 7/08 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 19169228 15.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060317 10.04.2020
Publication PCT
WO2020/212281 22.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BRUCKERT, Florent

74140 SCIEZ-SUR-LÉMAN, FR

CALAME, Florian

1066 ÉPALINGES

OLIVEIRA, Alexandre

74800 Amancy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.