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Brevet européen · EP3956809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3956809
Numéro de demande
EP20719200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06V 30/10 (2022.01)
G06V 10/82 (2022.01)
G06V 30/194 (2022.01)
G06V 30/244 (2022.01)
G06V 30/40 (2022.01)
G07D 7/00 (2016.01)
G06F 18/2413 (2023.01)
Priorité
FR 1904228 19.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060963 20.04.2020
Publication PCT
WO2020/212619 22.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

SURYS

22 Avenue de l'Europe, 77607 Bussy-Saint-Georges, FR

Inventeur

PIC, Marc-Michel

92100 Boulogne-Billancourt, FR

OUDDAN, Mohammed Amine

94170 Le Perreux sur Marne, FR

MAHFOUDI, Gaël

31410 Capens, FR

PIC, Xavier

83690 Sillans-la-Cascade, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.