DREI-POSITIONEN-SCHALTER
Brevet européen · EP3956914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956914
- Numéro de demande
- EP20728005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01H 3/58 (2006.01)H01H 31/00 (2006.01)H01H 33/42 (2006.01)H01H 9/26 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920745988 U 22.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/064301 22.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/234463 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
MENG, Guo Zhu
Beijing 100102, CN
WANG, Feng Zhi
F05.003 Beijing, Beijing 100102, CN
LIAO, Sheng Min
Shanghai 201600, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.