BATTERIEKLEMME
Brevet européen · EP3956951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3956951
- Numéro de demande
- EP20791420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01R 11/24 (2006.01)H01R 4/34 (2006.01)H01R 4/18 (2006.01)H01R 4/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201962834699 P 16.04.2019US 201962835924 P 18.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/027897 13.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/214517 22.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
NOOK, Jonathan Lewis
Glenwillow, Ohio 44139, US
NOOK, SR., William Knight
Glenwillow, Ohio 44139, US
STANFIELD, James Richard
Glenwillow, Ohio 44139, US
UNDERHILL, Derek Michael
Glenwillow, Ohio 44139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.