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Brevet européen · EP3957128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957128
Numéro de demande
EP20718329
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 76/28 (2018.01)
H04W 60/02 (2009.01)
H04W 88/02 (2009.01)
H04W 48/12 (2009.01)
Priorité
FR 1904162 18.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060702 16.04.2020
Publication PCT
WO2020/212485 22.10.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

MANSUY, Arnaud

31300 TOULOUSE, FR

ZUNIGA, Juan Carlos

MONTREAL, Québec H4L 3J4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.