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Brevet européen · EP3957158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957158
- Numéro de demande
- EP21192032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A01D 45/06 (2006.01)A01D 57/20 (2006.01)B07B 1/10 (2006.01)A01D 61/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020121692 18.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 3 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
Obster, Erich
85104 Pförring, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.