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Brevet européen · EP3957164 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957164
Numéro de demande
EP21198942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2016
Publié
23 févr. 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01G 20/47 (2018.01)
Priorité
US 201562132018 P 12.03.2015
US 201615059956 03.03.2016
Divisionnaire de
EP16160011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

TIRONE, James C.

Baltimore, 21224, US

DYER, Kelly E.

Silver Spring, 20902, US

SERGYEYENKO, Oleksiy P.

Baldwin, 21013, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.