PROCEDE DE COMMANDE DU TEMPS DE CUISSON ET APPAREIL DE CUISSON ASSOCIE

Brevet européen · EP3957220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957220
Numéro de demande
EP21201962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
23 févr. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
A47J 41/00 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
A47J 36/32 (2006.01)
Priorité
FR 1556906 21.07.2015
Divisionnaire de
EP16750952
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

SEB S.A.

112 Chemin du Moulin Carron Campus SEB, 69130 Ecully, FR

Inventeur

DELRUE, Olivier

21260 SELONGEY, FR

LETAIN, François

21120 MARCILLY-SUR-TILLE, FR

RETIF, François

21000 DIJON, FR

PETIT, Michel

21000 DIJON, FR

PETITALLOT, Johann

21000 DIJON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.