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Brevet européen · EP3957265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957265
- Numéro de demande
- EP20789434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 46/10 (2016.01)A61B 46/00 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/025619 30.06.2020
- Publication PCT
- WO2022/003806 06.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 9 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.08.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Funabashi-shi, Chiba 274-0064, JP
Funabashi-shi, Chiba 274-0064, JP
Funabashi-shi, Chiba 274-0064, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.