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Brevet européen · EP3957287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957287
Numéro de demande
EP20790896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/53 (2006.01)
A61L 15/20 (2006.01)
A61L 15/46 (2006.01)
A61F 13/511 (2006.01)
A61F 13/84 (2006.01)
Priorité
JP 2019077285 15.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/010421 11.03.2020
Publication PCT
WO2020/213303 22.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Livedo Corporation

Shikokuchuo-shi, Ehime 799-0122, JP

Inventeur

KAKITSUBA, Yusuke

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

OTA, Yoshihisa

Osaka-shi Osaka 541-0048, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.