BOGENBEARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP3957450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957450
- Numéro de demande
- EP21191516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B26F 1/38 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)B26F 1/08 (2006.01)B26D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020138154 18.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
MORI, Masahiko
Wakayama, 649-6551, JP
MAEDA, Takaaki
Wakayama, 649-6551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.