VERBESSERTE SCHUBSYSTEME

Brevet européen · EP3957560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957560
Numéro de demande
EP21201064
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2017
Publié
23 févr. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B64C 15/00 (2006.01)
B64C 27/20 (2023.01)
B64C 29/00 (2006.01)
B64C 39/02 (2023.01)
B64C 15/02 (2006.01)
B64D 33/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 15 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 15.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Zipair

Quartier de la Glacière 873, route du Jai, 13220 Chateauneuf-les-Martigues, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZAPATA, Chrystelle

13620 CARRY-LE-ROUET, FR

ZAPATA, Frankie

13740 LE ROVE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.