SITZSYSTEME MIT GESUNDHEITSÜBERWACHUNG
Brevet européen · EP3957563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957563
- Numéro de demande
- EP21191483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B64D 11/00 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/02 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/64 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)A61B 5/01 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/021 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)
- Priorité
- IN 202041035388 17.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KURUMPILAVU SUBRAMANIAN, Sanith
560090 Chikkabanavara, IN
BATHLA, Dharamveer Surya Prakash
Sonepat, IN
MANDAVA, Raja
Bangalore, IN
SADASHIVAIAH, Nagesh
Kolar, IN
VISHWANNATHAN, Vishwanand
Bangalore, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.