HALTEELEMENT FÜR HAFTKÖRPER
Brevet européen · EP3957572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957572
- Numéro de demande
- EP20791348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B65C 9/26 (2006.01)B65C 9/18 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)B65H 18/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019077892 16.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016335 13.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/213574 22.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
TACHI, Naohiro
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
DEGUCHI, Satoshi
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
SAITO, Masahiro
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
KAWAGUCHI, Yasuhiro
Kasugai-shi, Aichi 480-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.