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Brevet européen · EP3957767 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957767
- Numéro de demande
- EP20191464
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C23C 14/56 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)C23C 16/54 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
Guerra, Carlos
8600 Dübendorf
Petho, Laszlo
8600 Dübendorf
Michler, Johann
8600 Dübendorf
Szkudlarek, Aleksandra
Poland, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.