GEWEBE UND KLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP3957787 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957787
- Numéro de demande
- EP20791712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 15/00 (2021.01)A41D 31/00 (2019.01)A41D 31/04 (2019.01)D06M 15/27 (2006.01)D06M 15/277 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/49 (2021.01)D03D 15/283 (2021.01)D03D 15/573 (2021.01)D03D 15/47 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019077140 15.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014977 01.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/213395 22.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
NAGAE Takuya
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
UKUMA Akio
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.