GEWEBE UND KLEIDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP3957787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957787
Numéro de demande
EP20791712
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
25 déc. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/00 (2021.01)
A41D 31/00 (2019.01)
A41D 31/04 (2019.01)
D06M 15/27 (2006.01)
D06M 15/277 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/49 (2021.01)
D03D 15/283 (2021.01)
D03D 15/573 (2021.01)
D03D 15/47 (2021.01)
Priorité
JP 2019077140 15.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/014977 01.04.2020
Publication PCT
WO2020/213395 22.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

NAGAE Takuya

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

UKUMA Akio

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.