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Brevet européen · EP3957853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957853
Numéro de demande
EP21201681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2015
Publié
23 févr. 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F04C 11/00 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 28/08 (2006.01)
F15B 11/10 (2006.01)
F04C 2/18 (2006.01)
F15B 15/18 (2006.01)
F04C 15/06 (2006.01)
Priorité
US 201462006750 P 02.06.2014
US 201462007719 P 04.06.2014
US 201462007723 P 04.06.2014
US 201462017362 P 26.06.2014
US 201462017395 P 26.06.2014
US 201462017413 P 26.06.2014
US 201462031672 P 31.07.2014
US 201462031353 P 31.07.2014
US 201462031597 P 31.07.2014
US 201462033329 P 05.08.2014
US 201462033357 P 05.08.2014
US 201462054176 P 23.09.2014
US 201462060441 P 06.10.2014
US 201462066261 P 20.10.2014
US 201462072132 P 29.10.2014
Divisionnaire de
EP20166746
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Project Phoenix, LLC

1725 S. Country Club Drive, Mesa, AZ 85210, US

Inventeur

Afshari, Thomas

Phoenix, 85042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.