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Brevet européen · EP3957873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957873
- Numéro de demande
- EP20791819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)B62D 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019077434 15.04.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/015241 02.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/213423 22.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Tokyo 105-5128, JP
Tokyo 105-5128, JP
Tokyo 105-5128, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0811, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0811, JP
Fujisawa-shi, Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.