ELEKTRONISCHES EXPANSIONSVENTIL

Brevet européen · EP3957881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957881
Numéro de demande
EP20823221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25B 41/35 (2021.01)
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 39/02 (2006.01)
Priorité
CN 201910508067 12.06.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/090040 13.05.2020
Publication PCT
WO2020/248760 17.12.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Zhejiang Dunan Artificial Environment Co., Ltd.

Diankou Industry Zone, Zhuji,, Shaoxing Zhejiang 311835, CN

Inventeur

HE, Yuchen

Shaoxing, Zhejiang 311835, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.