ELEKTRONISCHES EXPANSIONSVENTIL
Brevet européen · EP3957882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957882
- Numéro de demande
- EP20823633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16K 1/36 (2006.01)F25B 41/35 (2021.01)F16K 1/32 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 1/48 (2006.01)
- Priorité
- CN 201920903057 U 14.06.2019
- Demande PCT
- PCT/CN2020/090039 13.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/248759 17.12.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
ZHAN, Shaojun
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
FENG, Guigang
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
HE, Qiubo
Shaoxing, Zhejiang 311835, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.