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Brevet européen · EP3957888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3957888
Numéro de demande
EP20791212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
9 oct. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F25B 41/31 (2021.01)
F25B 41/34 (2021.01)
Priorité
JP 2019078362 17.04.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/015210 02.04.2020
Publication PCT
WO2020/213420 22.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Fujikoki Corporation

17-24, Todoroki 7-chome Setagaya-ku, Tokyo 158-0082, JP

Inventeur

AMAIKE, Shotaro

Tokyo 158-0082, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.