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Brevet européen · EP3957889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957889
- Numéro de demande
- EP21189743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020121219 12.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 7 août 2024
Titulaire
- Titulaire
- FTE automotive GmbH, Andreas-Humann-Strasse 2, 96106 Ebern, Allemagne → Valeo Powertrain GmbH, Andreas-Humann-Strasse 2, 96106 Ebern, Allemagne
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
LEHNERT, Alexander
D-96106 EBERN, DE
GEGNER, Patrick
D-96106 EBERN, DE
WÜCHNER, Benjamin
D-96106 EBERN, DE
SAUERTEIG, Frank
D-96106 EBERN, DE
SPERBER, Christian
D-96106 EBERN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.