VERMESSUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3957951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957951
- Numéro de demande
- EP21187607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2021
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01S 17/66 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020126659 27.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 7 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
YUASA, Taichi
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.