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Brevet européen · EP3957979 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3957979
- Numéro de demande
- EP20805409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01N 21/39 (2006.01)G01N 21/27 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 21/01 (2006.01)G01J 3/433 (2006.01)G01N 1/44 (2006.01)G01J 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019092441 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/018928 12.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/230775 19.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
INOUE, Takahito
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
UCHIHARA, Hiroshi
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
SHIBUYA, Kyoji
Kyoto-shi, Kyoto 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.