BEWEGLICHE MASCHINE
Brevet européen · EP3958009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3958009
- Numéro de demande
- EP20191744
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2020
- Publié
- 23 févr. 2022
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2010.01)G01S 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Perez, Borja
6430 Nordborg, DK
Botanz Holke, Luis Alberto
6430 Nordborg, DK
Vidaurreta, Luis
6430 Nordborg, DK
Lorenzo, Monica
6430 Nordborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.