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Brevet européen · EP3958011 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958011
Numéro de demande
EP21199188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2018
Publié
23 févr. 2022
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01S 7/292 (2006.01)
H03M 1/12 (2006.01)
H03M 1/50 (2006.01)
G01S 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 201701848 03.02.2017
Divisionnaire de
EP18704918
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

MICHAELSEN, Jørgen Andreas

0484 Oslo, NO

ANDERSEN, Nikolaj

0484 Oslo, NO

LISETH, Olav Tonnaer

0484 Oslo, NO

HJORTLAND, Håkon André

0484 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.