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Brevet européen · EP3958012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958012
Numéro de demande
EP20773363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2020
Publié
23 févr. 2022
Délivré
26 nov. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G02B 26/10 (2006.01)
G02B 5/04 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
Priorité
CN 201910208364 19.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/078715 11.03.2020
Publication PCT
WO2020/187103 24.09.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  3. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

HU, Xiaobo

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

BAI, Fang

Shenzhen, Guangdong 518104, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.