UNIVERSELLE GLASFASER MIT DOPPELGRABEN

Brevet européen · EP3958031 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958031
Numéro de demande
EP21171062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
23 févr. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02B 6/036 (2006.01)
G02B 6/028 (2006.01)
Priorité
IN 202011035782 19.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Sterlite Technologies Limited

IFFCO Tower, 3rd Floor Plot No. 3, Sector 29 Gurgoan, Haryana 122002, IN

Inventeur

PANDEY, Anand Kumar

122002 Haryana, IN

MUNIGE, Srinivas

122002 Haryana, IN

MALVIYA, Apeksha

122002 Haryana, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.