BASISSTATION, ENDGERÄT UND VERFAHREN

Brevet européen · EP3958483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958483
Numéro de demande
EP21201357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
23 févr. 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04L 25/03 (2006.01)
H04L 25/06 (2006.01)
H04L 27/00 (2006.01)
H04W 28/18 (2009.01)
H04W 72/04 (2023.01)
H04L 27/26 (2006.01)
Priorité
JP 2015183902 17.09.2015
Divisionnaire de
EP16846083
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

KIMURA, Ryota

Tokyo, 108-0075, JP

SAWAI, Ryo

Tokyo, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.