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Brevet européen · EP3958711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958711
Numéro de demande
EP20716749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47B 88/994 (2017.01)
Priorité
DE 202019102341 U 25.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059110 31.03.2020
Publication PCT
WO2020/216585 29.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 3 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 03.05.2024

  5. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Kesseböhmer Holding KG

KESSEBÖHMER HOLDING KG

Mindener Straße 208, 49152 Bad Essen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BUSCHERMÖHLE, Hermann

49593 Bersenbrück, DE

LÜCKE, Mathias

49565 Bramsche, DE

HAARMANN, Daniel

49170 Hagen a. T. W., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.