CHIRURGISCHES SYSTEM
Brevet européen · EP3958758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3958758
- Numéro de demande
- EP19925665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2019/028612 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/219015 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
JOSSE, Loic
Collierville, Tennessee 38017, US
PEULTIER, Bertrand
25370 Les Hopitaux Neufs, FR
PREVOST, Julien J.
Memphis, Tennessee 38117, US
ELLIOTT, John A.
Atoka, Tennessee 38004, US
GRIZZARD, Mark R.
Munford, Tennessee 38058, US
BOBBITT, Dustin
Olive Branch, Mississippi 38654, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.