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Brevet européen · EP3958779 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3958779
- Numéro de demande
- EP20720079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)A61B 90/14 (2016.01)A61B 90/50 (2016.01)
- Priorité
- FR 1904453 26.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061522 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/216934 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 26 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
BLEUNVEN, Blaise
75006 Paris, FR
MOULIN, Cyril
74370 Argonay, FR
CAHEN, Sophie
75011 Paris, FR
LOY RODAS, Nicolas
92800 Puteaux, FR
BONNIN, Michel
69006 Lyon, FR
AIT SI SELMI, Tarik
69006 Lyon, FR
DECROUEZ, Marion
92310 Sèvres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.