MOTORISIERTES IMPLANTATFREISETZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3958792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3958792
- Numéro de demande
- EP20724372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)A61F 2/95 (2013.01)
- Priorité
- US 201962837641 P 23.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/029138 21.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219459 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
BECERRA, Matthew, Michael
Irvine, CA 92614, US
LUONG, Hieu, Minh
Irvine, CA 92614, US
LANDON, David, Robert
Irvine, CA 92614, US
JOHNSON, Garrett, Dallas
Costa Mesa, CA 92627, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.