GLENOIDIMPLANTATSYSTEME
Brevet européen · EP3958795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3958795
- Numéro de demande
- EP20794900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/40 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201962838792 P 25.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/029932 24.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219962 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.04.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
Clinton, Connecticut 06413, US
Rochester, Massachusetts 02770, US
West Barnstable, Massachusetts 02668, US
Somerset, Massachusetts 02726, US
West Harrison, New York 10604, US
Succasunna, New Jersey 07876, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.