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Brevet européen · EP3958796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958796
Numéro de demande
EP20794902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201962838633 P 25.04.2019
Demande PCT
PCT/US2020/029947 24.04.2020
Publication PCT
WO2020/219973 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 9 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.04.2024

  6. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Titulaire

Encore Medical, L.P. (D/B/A DJO Surgical)

9800 Metric Boulevard, Austin, TX 78758, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SRIRAM, Shreyas

Sammamish, Washington 98075, US

HAMANN, Catherine, Ann

Chester, New York 10918, US

ACKLEY, Katherine, Victoria

Falls Church, Virginia 22044, US

AXELSON, Stuart, L.

Succasunna, New Jersey 07876, US

TRIBBLE, Grant, Lieder

Hagerstown, Maryland 21742, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.