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Brevet européen · EP3958804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3958804
Numéro de demande
EP20794085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
2 mars 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 9/00 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
Priorité
AU 2019901379 22.04.2019
Demande PCT
PCT/AU2020/050392 22.04.2020
Publication PCT
WO2020/215121 29.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Sixth Sense IP Pty Ltd

Level 4, 150 Albert Road, South Melbourne, Victoria 3205, AU

Inventeur

GOSS, Anthony

South Melbourne, Victoria 3205, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.