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Brevet européen · EP3958977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3958977
- Numéro de demande
- EP20722197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2020
- Publié
- 2 mars 2022
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61P 35/00 (2006.01)C07D 491/22 (2006.01)A61K 31/4375 (2006.01)A61K 47/50 (2017.01)
- Priorité
- US 201962839440 P 26.04.2019US 201962875169 P 17.07.2019US 202062978159 P 18.02.2020
- Demande PCT
- PCT/US2020/027831 10.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/219287 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
Newton, MA 02465, US
Belmont, MA 02478, US
Newton Highlands, MA 02461, US
Acton, MA 01720, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.